Boîte à outils
Retrouvez d’utiles ressources !
GESTION INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES
Guide pour les études préalables avant projet de GIEP
Ce guide concentre l’ensemble des paramètres et illustre les aménagements possibles de Gestion Intégrée des Eaux Pluviales dans le contexte méditerranéen.
Charte qualité nationale des ouvrages et aménagements de gestion durable et intégrée des eaux pluviales
Élaborée par des acteurs des travaux de création, de reconstruction, ou de renouvellement des ouvrages et/ou des aménagements, cette charte référence les principes pour aboutir à des ouvrages et/ou des aménagements de qualité, fonctionnels et faciles à exploiter et intégrés.
Fiches retour d'expérience
De nouvelles fiches retour d’expérience sont venues amender le Guide GIEP en 2024, découvrez de nouveaux aménagements : places, parkings et cours d’écoles dans vos départements. Ces fiches ont vocation à illustrer le champs des possibles et à inspirer les acteurs qui souhaiteraient se lancer.
Guide pour la définition d'un schéma global des eaux pluviales
Ce guide permet d’intégrer divers enjeux dans la rédaction des cahiers des charges :
- Préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques
- Adaptation au changement climatique
- Préservation de la bodiversité
- Amélioration du cadre de vie des habitants
L'outil parapluie
Afin de mieux gérer les eaux pluviales urbaines, Parapluie évalue et compare près de 2 000 000 solutions différentes de façon à proposer les solutions techniques les mieux adaptées au contexte et aux besoins.
Fascicule 70-2 du CCTG
Ouvrages de recueil, de stockage et de restitution des eaux pluviales.
GESTION DURABLE DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT
Gestion patrimoniale des réseaux d’eaux et d’assainissement
Plaquette d'information sur la gestion patrimoniale des réseaux
Cette plaquette rappelle les grands principes de la gestion patrimoniale. Elle a été élaborée par le groupe de travail « Gestion patrimoniale » animée dans le cadre l’animation de la Charte qualité des réseaux AEP et EU en 2015.
Guide ONEMA - Gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable vol. 1
Elaboration du descriptif détaillé des ouvrages de transport et de distribution d’eau (Décret 2012-97 du 27 janvier 2012).
Guide ONEMA - Gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable vol. 2
Optimiser ses pratiques
pour un service durable et performant.
Charte qualité des réseaux d’eau potable et d’assainissement
Délibération engageant une opération sous Charte qualité
Modèle de texte de délibération pour engager l’opération sous Charte.
Essais de compactage (assainissement)
Modèle de Cahier des Clauses Techniques et Particulières.
Fascicule 70-1 du CCTG
Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d’eaux à écoulement à surface libre
Fascicule 71 du CCTG
Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d’eaux à écoulement sous pression
Attestation de réalisation d'un chantier sous Charte qualité
Elle atteste que l’opération a été effectuée selon les règles de l’art en conformité avec la Charte qualité des réseaux d’eau potable et/ou d’assainissement Languedoc Roussillon. Elle vous permettra également d’identifier les documents exigés par l’Agence de l’eau RMC pour le solde des aides.
Inspection visuelle et télévisuelle (assainissement)
Modèle de Cahier des Clauses Techniques et Particulières
Cahier type des prescriptions techniques pour les réseaux humides
Ce document est un outil de la Charte Qualité des réseaux d’eau potable et d’assainissement pour les Aménageurs privés. Il convient de se renseigner auprès de la collectivité concernée pour connaître ses prescriptions particulières.
Tableau synthétique des études préalables à la réalisation des travaux d'eau potable et d'assainissement
Cet outil a pour objectif de présenter les modalités et la méthodologie des études préalables, comme définies dans les Cahiers des Clauses Techniques Général (CCTG – fascicules70-1, 70-2, 71, etc.) et reprises dans les chartes qualités de l’Astee.
Ce tableau a été élaboré par un groupe de travail, issu du Comité régional Ile-de-France Charte Qualité. C’est un outil d’aide dans l’élaboration d’un projet.
Essais d'étanchéité (assainissement)
Modèle des Clauses Techniques et Particulières
Réservoirs et canalisations d’eau destinée à la consommation humaine : inspection, nettoyage et désinfection
Ce document a été élaboré par un groupe de travail de l’Astee, à l’initiative du ministère chargé de la santé, à partir d’un premier document rédigé en 1998.
Cette charte gère les interfaces entre les partenaires et traite à ce titre de l’organisation mise en place depuis les études initiales jusqu’à la mise en service (ou la remise en service dans le cas de réhabilitation) de la conduite.
Ce texte implique toutes les parties prenantes – maîtres d’ouvrage, assistants à maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entrepreneurs, fabricants, entreprises de contrôle, exploitants du réseau d’eau potable, coordonnateurs SPS – et financeurs et précise clairement le champ d’actions et les responsabilités de chacun, ainsi que les interfaces, afin de garantir une opération de qualité.
Soucieux de l’amélioration de la qualité des ouvrages, de la qualité environnementale des chantiers, et, de faciliter leur gestion, les acteurs des travaux de création, de reconstruction ou de réhabilitation de réseaux se sont accordés sur des principes qu’ils s’engagent à tenir.
Ces principes les ont conduits à la rédaction d’une charte qualité. La charte qualité, plus qu’un document, est avant tout une démarche nationale partenariale fixant les objectifs de chacun des acteurs. Sa mise en application locale passe par la décision du maître d’ouvrage de réaliser son opération sous charte qualité, et par l’adhésion des autres partenaires, depuis l’assistant au maître d’ouvrage, au début de l’opération, jusqu’à l’exploitant après la réception.
SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT
TRANSFERT DE COMPÉTENCES
La LOI n°2025-327 du 11 avril 2025 met fin au caractère obligatoire du transfert des compétences eau et assainissement pour les communautés de communes et les communautés d’agglomération.